Qu’est-ce que le blanchiment d’argent ?
Le blanchiment d’argent fait partie des délits en col blanc. Le nombre de ces délits a fortement augmenté dans le monde ces dernières décennies. Avant d’expliquer ce crime, il faut comprendre ce que recouvre le terme « délit en col blanc ». Selon Edwin Sutherland, les crimes en col blanc relèvent de personnes issues des couches supérieures de la société. Contrairement aux crimes des cols bleus traditionnels, ces actes ne naissent pas de la nécessité. En revanche, la cupidité en est le moteur. Leur effet sur une société est bien plus grave que celui de la criminalité classique. En effet, les pertes financières sont beaucoup plus élevées. Résultat : l’économie s’affaiblit.
Un crime financier qui change l’origine de l’argent
Le blanchiment d’argent consiste à transformer l’argent issu d’activités criminelles en argent d’apparence légitime. Par exemple, ces activités incluent la traite des êtres humains, le trafic de drogue ou encore le terrorisme. Toutefois, l’argent gagné de cette façon reste sale. Ainsi, le processus le rend propre en apparence, afin qu’il semble venir d’une source honnête. On appelle ce nettoyage le blanchiment d’argent. Enfin, pour détecter et prévenir cette activité, les institutions financières appliquent des politiques de lutte contre le blanchiment d’argent (AML).
Comment fonctionne ce processus ?
Le blanchiment d’argent est indispensable aux organisations criminelles qui utilisent de l’argent obtenu illégalement. Pour cela, les criminels déposent cet argent dans des institutions financières légitimes. Ils donnent ainsi l’impression qu’il provient de sources légitimes. Ce processus comporte généralement trois étapes. Certaines d’entre elles peuvent toutefois se combiner ou se répéter.
- Placement : les criminels injectent l’argent sale dans le système financier légitime.
- Superposition : ils dissimulent la source de l’argent grâce à une série de transactions et d’astuces comptables.
- Intégration : ils retirent l’argent blanchi du compte légitime.
Les principaux types de transactions
- Structuration ou Schtroumpfage : les criminels divisent d’importantes sommes d’argent obtenues illégalement en plusieurs petits dépôts. Ils répartissent ces dépôts sur de nombreux comptes différents.
- « Mules » ou passeurs d’argent liquide : l’argent liquide traverse clandestinement les frontières. Ensuite, les passeurs le déposent sur des comptes à l’étranger.
- Investir dans les matières premières : les criminels utilisent des pierres précieuses et de l’or. Ces biens se transfèrent facilement vers d’autres juridictions.
- Achat et vente : les criminels utilisent des liquidités pour investir rapidement dans des actifs comme l’immobilier, les voitures et les bateaux.
- Jeux de hasard : les transactions de casino servent à blanchir de l’argent.
- Sociétés écran : les criminels créent des sociétés inactives, ou des sociétés qui n’existent que sur papier.
Le blanchiment d’argent électronique
L’essor des institutions bancaires en ligne rend la détection des transferts illégaux de plus en plus difficile. Il en va de même pour les services de paiement anonymes. Les transferts pair à pair (P2P) avec des téléphones mobiles compliquent aussi ce travail. De plus, les serveurs proxy et les logiciels anonymes compliquent la détection de la troisième étape, l’intégration. En effet, l’argent peut être transféré ou retiré avec peu ou pas de trace d’une adresse IP (Internet Protocol).
Ce crime peut aussi passer par les enchères et les ventes en ligne. Il peut aussi utiliser les sites de jeux d’argent et les sites de jeux virtuels. Dans ces espaces, l’argent mal acquis se convertit en monnaie de jeu. Puis cette monnaie se reconvertit en argent « propre », réel, utilisable et intraçable.
Les cryptomonnaies, comme le Bitcoin, peuvent aussi servir à ce type de fraude. Bien qu’elles ne soient pas totalement anonymes, elles servent à des chantages, au trafic de drogue et à d’autres activités criminelles. En effet, leur anonymat relatif, comparé à la monnaie classique, en est la raison principale.
Les lois anti-blanchiment ont mis du temps à rattraper la cybercriminalité. En effet, la plupart d’entre elles reposent encore sur la détection de l’argent sale. Cette détection se fait lorsqu’il transite par les banques et les canaux traditionnels. Or, les flux numériques échappent souvent à ce type de contrôle.
La prévention et la lutte internationale
Selon l’Office des Nations unies contre la drogue et le crime, les transactions mondiales de blanchiment sont considérables. Elles représentent environ 800 à 2 000 milliards de dollars par an. Ainsi, cela équivaut à 2 à 5 % du produit intérieur brut (PIB) mondial.
En 1989, le Groupe des Sept (G-7) a créé un comité international : le Groupe d’action financière (GAFI). Son but est de lutter contre le blanchiment à l’échelle internationale. Ensuite, au début des années 2000, il élargit sa mission aux activités terroristes.
Les lois américaines contre le blanchiment
Les États-Unis ont adopté le Bank Secrecy Act en 1970. Cette loi oblige les institutions financières à signaler les transactions en espèces supérieures à 10 000 $. En outre, elle impose de déclarer les activités inhabituelles dans un rapport d’activité suspecte (SAR) adressé au Département du Trésor.
Ensuite, le Financial Crimes Enforcement Network (FinCEN) exploite ces informations. Il les partage avec des enquêteurs criminels nationaux, des organismes internationaux ou des unités de renseignement financier étrangères.
En 1986, les États-Unis rendent le blanchiment illégal avec le Money Laundering Control Act. Après le 11 septembre 2001, le USA Patriot Act renforce encore la lutte. L’Association des spécialistes certifiés en lutte anti-blanchiment (ACAMS) délivre le titre de spécialiste certifié (CAMS). Les titulaires de ce titre travaillent dans des métiers variés. Par exemple, ils peuvent être responsables de la conformité des courtiers. D’autres deviennent agents chargés de la loi sur le secret bancaire, responsables d’unités de renseignement financier ou analystes de surveillance. Enfin, certains sont analystes d’enquête sur les crimes financiers.
Un exemple concret
L’argent gagné illégalement grâce à la vente de drogue peut passer par des entreprises à forte intensité de trésorerie. Par exemple, une laverie automatique ou un restaurant en sont des exemples. Ensuite, les criminels mélangent l’argent illicite à celui de l’entreprise avant de le déposer. On nomme souvent ces entreprises des « façades ».
Les signes d’alerte à repérer
Plusieurs signaux d’alarme doivent éveiller l’attention. D’abord, un individu adopte un comportement suspect ou secret avec son argent. Il réalise des transactions importantes en espèces. Par ailleurs, il possède une entreprise qui semble ne servir à rien. Ensuite, ses opérations sont trop complexes. Enfin, il effectue plusieurs transactions juste en dessous du seuil de déclaration.
Comment l’immobilier sert-il à cacher l’argent illicite ?
Les criminels utilisent le secteur immobilier de plusieurs façons. Ils sous-évaluent ou surévaluent des propriétés. En outre, ils achètent et revendent rapidement des biens. Pour brouiller les pistes, ils font appel à des tiers ou à des sociétés qui éloignent la transaction de la source criminelle des fonds. Enfin, ils recourent aux ventes privées.
Comment les crypto-monnaies servent-elles à dissimuler des fonds illicites ?
Le réseau américain de lutte contre la criminalité financière (FinCEN) a publié un rapport en juin 2021. Il y note que les monnaies virtuelles convertibles (CVC), ou crypto-monnaies, sont devenues une monnaie de choix pour diverses activités illicites en ligne. En effet, ces monnaies permettent de multiplier les transactions. Elles masquent ainsi l’origine de l’argent issu d’activités criminelles. Les criminels utilisent plusieurs techniques de blanchiment d’argent impliquant des crypto-monnaies. Parmi elles, on trouve notamment des « mélangeurs » et des « tumblers ». Ces outils rompent le lien entre l’adresse ou le « portefeuille » crypto qui envoie la monnaie et l’adresse qui la reçoit.
Une menace pour l’économie mondiale
Chaque année, on estime que 2 à 5 % du PIB mondial, soit entre 800 et 2 000 milliards de dollars, sont blanchis dans le monde. Les blanchisseurs choisissent généralement des pays dotés de réglementations faibles. Or, ces réglementations sont incapables de détecter les délits. Ces pays ne disposent donc pas d’un solide mécanisme de contrôle. Par conséquent, ce phénomène a un impact considérable sur l’intégrité des entreprises et des économies à l’échelle mondiale.
Blanchiment d’argent et intégrité des institutions financières
En fait, le blanchiment d’argent soulève aussi des questions sur l’intégrité et la sécurité des institutions financières. Ces institutions travaillent dans le domaine des services. Elles permettent la libre circulation des liquidités dans l’économie. Leur réputation constitue donc l’atout le plus précieux qu’elles possèdent. Il est essentiel qu’elles disposent d’un mécanisme à la hauteur. Ce mécanisme doit reposer sur des normes juridiques et réglementaires assez solides pour combattre ce crime. Pour une définition générale du sujet, l’encyclopédie en ligne Wikipédia présente les grandes notions utiles.
Des établissements bancaires épinglés
La Standard Chartered Bank compte plusieurs cas de blanchiment d’argent à son actif. La banque britannique a une nouvelle fois été sanctionnée pour son laxisme dans l’application de la législation anti-blanchiment. De plus, le département du Trésor américain l’a également réprimandée. Il lui reproche d’avoir traité avec des pays sanctionnés, tels que le Soudan, la Syrie et l’Iran.
La banque HSBC a été pénalisée en 2012 pour un manque de mécanismes de contrôle. Ce manque a permis de blanchir environ 8 milliards de dollars sur une période de sept ans. La banque a aussi fourni des services financiers et des dollars américains à certaines banques saoudiennes. Or, ces banques avaient des liens évidents avec des terroristes. Par ailleurs, elle a facilité des transactions avec des pays interdits, comme l’Iran et la Corée du Nord. Elle évitait ainsi les sanctions internationales.
En fait, Goldman Sachs a été profondément impliqué dans le scandale malaisien 1MDB. Cette implication l’a conduit à participer à des délits financiers. Parmi eux figurent le blanchiment d’argent, la corruption et le détournement des fonds des consommateurs.
Les cryptomonnaies, une nouvelle voie
Les cryptomonnaies, comme le Bitcoin, constituent la nouvelle voie en matière de blanchiment. Par rapport aux formes d’échange traditionnelles, elles offrent un plus grand anonymat. C’est pourquoi elles sont de plus en plus utilisées dans des stratagèmes d’extorsion. Elles servent aussi dans le trafic de drogue et dans d’autres activités illicites.
La plupart des lois anti-blanchiment d’argent (AML) reposent encore sur la détection de l’argent sale. Cette détection vise surtout l’argent qui transite par les banques traditionnelles. C’est pourquoi ces lois ont mis du temps à rattraper cette cybercriminalité.
Conclusion
Le blanchiment d’argent, même s’il s’agit d’un crime financier, facilite et assiste les crimes contre la société. Parmi eux, on trouve le trafic de drogue, le financement du terrorisme et la traite des êtres humains. L’activité en ligne et les actifs numériques se sont ajoutés aux transactions de blanchiment. Ils finissent par paralyser les institutions financières et les économies. Ils mettent aussi l’humanité tout entière à genoux.
Les statistiques actuelles montrent la hausse du blanchiment. Il apparaît donc clairement que les dispositions de lutte doivent être remaniées. La technologie peut être à la fois une aubaine et un fléau. La croissance de l’utilisation des cryptomonnaies s’accompagne aussi d’une menace : elles peuvent servir à des activités illicites. Pour lutter contre ces dérives dans tous les domaines, il est important de formuler des réglementations. Ces règles doivent suivre les exigences changeantes du monde. Pour aller plus loin sur un autre fléau qui touche le continent, lisez notre article sur les ravages de la corruption en Afrique.
